Prêt de véhicules | Aunis Atlantique

La Communauté de Communes met des véhicules à votre disposition pour toutes vos manifestations sportives, culturelles et sociales.

Les véhicules

La collectivité dispose de 3 minibus, stationnés en permanence au Pôle de services publics d’Aunis Atlantique (200 rue de la Juillerie, Ferrières).

L’utilisation des minibus est réservée aux collectivités locales ainsi qu’aux associations à but non lucratif ayant leur siège sur le territoire de la Communauté de Communes Aunis Atlantique pour les déplacements suivants :

actions menées par les associations en direction de l’enfance et de la jeunesse,
actions menées par les accueils de loisirs,
actions menées en faveur de la réinsertion et de l’emploi
actions menées par les associations d’intérêt communautaire ou en faveur des compétences communautaires

Une priorité est accordée aux actions portées par la Communauté de Communes et ses services.

Comment réserver un véhicule ?

Étape 1

La réservation d’un minibus se fait dans le mois de l’utilisation et au plus tard une semaine avant, par téléphone au 05 46 68 92 93 ou par mail à association@aunisatlantique.fr
Étape 2

Si le véhicule est disponible à la date souhaitée, vous devez remplir une fiche de réservation et la retourner à l’accueil de la Communauté de Communes.
Étape 3

Pour récupérer votre véhicule, il est nécessaire de se présenter pendant les horaires d'ouverture de la CdC afin de procéder à un état des lieux du véhicule avec l'agent d'accueil avant la remise des clés.

Le carnet de bord présent dans le minibus devra être soigneusement complété au départ et au retour des véhicules. La signature de l’emprunteur ou de son représentant habilité est indispensable.

Documents requis

Les documents ci-dessous sont nécessaires au prêt des véhicules. Ils doivent être impérativement retournés complétés et signés à la Communauté de Communes au moins une semaine avant l’emprunt des minibus.

> Convention d’utilisation complétée et signée en deux exemplaires
> Attestation d’assurance – responsabilité civile
> Photocopie du permis de conduire du ou des conducteurs.

→ Ces documents sont à remplir qu’une fois et sont donc valables pour toute l’année scolaire en cours (seule la fiche de réservation est à fournir à chaque réservation).

Tarification

La mise à disposition est consentie à titre gratuit, le bénéficiaire prend en charge ses frais d’essence, le véhicule devra être restitué avec le plein d’essence.