Mentions légales

Ce site internet est la propriété exclusive de :

Communauté de Communes Aunis Atlantique
200 rue de la Juillerie, 17170 FERRIERES
contac@aunisatlantique.fr  / 05 46 68 92 93

• Directeur de la publication : Jean-Pierre Servant, Président de la Communauté de Communes Aunis Atlantique
• Responsable éditorial de la publication : Service communication

Beekom Studio
24 rue Sénac de Meilhan – 17000 La Rochelle
05 17 81 06 88 – contact@beekom.fr– www.beekom.fr

• Pages web « Dématérialisation des démarches d’urbanisme »
  SOLURIS – 2 rue des Rochers – 17100 Saintes – France.

Le contenu de ce site internet est la propriété de la Communauté de Communes Aunis Atlantique. Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de la Communauté de Communes.

© Mélanie Chaigneau, ©Elsa Girault ©Mathieu Vouzelaud ©Pascal Trinh-Van
© Creative Common : Winds of Spring – The 126ers

Les pages de ce site web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. La Communauté de Communes ne se porte pas garante du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site web.

La Communauté de Communes Aunis Atlantique ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

Seuls les internautes abonnés à la lettre d’information de la Communauté de Communes Aunis Atlantique reçoivent des e-mails à caractère publicitaire. L’information de votre adresse e-mail est indispensable pour recevoir cette lettre d’information. En fin de chaque mail, vous avez la possibilité de vous désabonner de cette lettre, par simple clic. Vous y trouvez également la possibilité de modifier l’information que vous avez fournie.

Le nouveau Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018. Il vient renforcer et enrichir les dispositions de la loi Informatique et Libertés visant à la transparence et à la protection de vos données personnelles.

→ Consulter notre politique de protection des données